Patrick Titiun

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Titiun (Patrick, Alain)
ancien magistrat judiciaire, chef de cabinet du président de la Cour européenne des droits de l'homme. Chevalier du 22 juin 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-06-22"
JORFTEXT000043788354(source JORF)
promotion
14 Juillet 202114/07/2021
De: Titiun (Patrick, Alain)
chef du cabinet du président de la Cour européenne des droits de l'homme. Chevalier du 4 mars 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-03-04"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
promotion
03 Mai 201703/05/2017
De: Patrick Titiun
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2014-10-01"
duree="deux ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000029350194(source JORF)
disponibilité
09 Août 201409/08/2014
De: Patrick Titiun
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2012-10-01"
duree="deux ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000026417678(source JORF)
disponibilité
26 Septembre 201226/09/2012
De: Patrick Titiun
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2009-10-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000021014729(source JORF)
disponibilité
03 Septembre 200903/09/2009
De: Patrick Titiun
magistrat du premier grade, placé en position de service détaché
Objet:
dans le corps judiciaire et placés en position de disponibilité
Pour convenances personnelles (art. 44, alinéa b)
date_debut="2006-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610804(source JORF)
réintégration
13 Janvier 200713/01/2007
De: Titiun (Patrick, Alain)
chef adjoint du service du conseil juridique au Conseil de l'Europe ; 22 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Patrick Titiun
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir
conseiller juridique du directeur général des affaires juridiques du Conseil de l'Europe
Groupe:
Conseil de l'Europe
date_debut="2004-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000261837(source JORF)
détachement
30 Juillet 200530/07/2005
De: Titiun (Patrick)
conseiller juridique au Conseil de l'Europe ; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Patrick Titiun
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir
conseiller juridique du directeur général des affaires juridiques du Conseil de l'Europe
Groupe:
Conseil de l'Europe
date_debut="2002-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000419509(source JORF)
détachement
19 Février 200319/02/2003
De: Titiun (Patrick)
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir
conseiller juridique du directeur général des affaires juridiques du Conseil de l'Europe
Groupe:
Conseil de l'Europe
date_debut="2000-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000764425(source JORF)
détachement
04 Mai 200004/05/2000
De: Patrick Titiun
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
Et maintenus en position de service
JORFTEXT000000575681(source JORF)
élévation
11 Mars 199911/03/1999
De: Titiun (Patrick)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au Conseil de l'Europe
conseiller de programme à la direction des droits de l'homme
Groupe:
Conseil de l'Europe
date_debut="1998-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000756108(source JORF)
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Titiun (Patrick)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Titiun (Patrick)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Titiun (Patrick)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au Conseil de l'Europe
conseiller de programme à la direction des droits de l'homme
Groupe:
Conseil de l'Europe
date_debut="1996-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000745542(source JORF)
détachement
01 Septembre 199601/09/1996
De: Titiun (Patrick)
magistrat du siège du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au Conseil de l'Europe
conseiller de programme à la direction des droits de l'homme
Groupe:
Conseil de l'Europe
date_debut="1995-10-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000555262(source JORF)
détachement
14 Octobre 199514/10/1995
De: Titiun (Patrick)
magistrat du siège du second grade, précédemment détaché dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir au Conseil de l'Europe
conseiller de programme à la direction des droits de l'homme
Groupe:
Conseil de l'Europe
date_debut="1994-10-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000733248(source JORF)
détachement
23 Octobre 199423/10/1994
De: Titiun (Patrick)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="1994-09-15"
duree="un an"
JORFTEXT000000366879(source JORF)
détachement
13 Août 199413/08/1994
De: Titiun (Patrick)
magistrat du siège du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="1992-09-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000727546(source JORF)
détachement
16 Juillet 199316/07/1993
De: Patrick Titiun
magistrats du second grade, premier groupe
Objet:
au second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du second grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000360575(source JORF)
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Titiun (Patrick)
juge au tribunal de grande instance de Metz, chargé du service du tribunal d'instance
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères, affecté à la sous-direction des droits de l'homme
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="1990-09-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000709862(source JORF)
détachement
30 Octobre 199130/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.